Traitement administratif, habilitation de sécurité (traitement administratif, habilitation de sécurité, contrôle administratif) -

L’article 221(g) de la loi sur l’immigration et la nationalité (Immigration and Nationality Act – INA) est une mesure temporaire de suspension ou de refus d’une demande de visa. Pour obtenir un visa et entrer aux États-Unis, un immigrant doit passer un entretien de visa. Si la demande de visa nécessite un travail ou un examen supplémentaire, elle est suspendue en vertu de l’article 221(g). Dans ce cas, la demande de visa a été approuvée par les services américains de citoyenneté et d’immigration (USCIS), mais le consulat n’est pas convaincu que l’immigrant est éligible pour un visa le jour de l’entretien.

Il existe plusieurs critères principaux. En règle générale, la raison principale est le domaine d’activité professionnelle du demandeur. Le plus souvent dans la catégorie « vérifiable » les employés des entreprises scientifiques et de production et des instituts de recherche, les candidats et les docteurs en sciences spécialisés dans la physique nucléaire/quantique, l’ingénierie nucléaire et électrique, la biomédecine, la chimie, la science des matériaux. Sont également concernés les employés de l’armée, de l’industrie de la défense et d’un large éventail de domaines scientifiques et de haute technologie.

Si l’agent des visas vous informe qu’un examen administratif a été ordonné dans votre cas et vous remet un formulaire 221(g) à une feuille, cela signifie que vous devrez soumettre des documents supplémentaires. Votre CV, qui intéresse particulièrement les autorités américaines, doit être rédigé en anglais et contenir des informations sur votre formation, vos diplômes, votre expérience professionnelle, vos publications scientifiques et vos domaines d’intérêt en matière de recherche.

Votre CV doit être détaillé et décrire autant que possible vos activités. Vous pouvez envoyer votre CV par voie électronique après l’entretien (vous avez 12 mois pour le faire) ou l’apporter avec vous à l’entretien et le présenter à l’agent des visas. Parfois, une preuve de votre formation est également exigée. Dans ce cas, vous devez préparer un diplôme prouvant que vous avez été diplômé de l’établissement d’enseignement concerné.

En général, il existe deux (2) types de cas 221(g) :

Examen administratif lié à Washington D.C. qui nécessite l’autorisation ou l’approbation de l’agence ou des agences concernées à Washington D.C.
Un contrôle a posteriori lorsqu’un agent consulaire a besoin de temps, d’ informations ou de documents supplémentaires avant de prendre une décision finale sur la délivrance du visa.

Les autorisations de Washington sont requises lorsqu’un demandeur a des problèmes juridiques, sécuritaires ou criminels, qu’il est préoccupé par l’exportation de technologies depuis les États-Unis, qu’il a d’autres problèmes d’admissibilité ou qu’il est originaire d’un pays qui suscite des inquiétudes. Des problèmes de sécurité peuvent se poser pour un demandeur de visa pour diverses raisons : le demandeur peut être lié à des terroristes potentiels, il peut avoir été attaché militaire ou autre aux États-Unis dans un pays hostile, il peut avoir séjourné dans certains pays (Iran, Syrie, etc.) ou il peut être soupçonné d’activités criminelles ou d’avoir des liens avec d’autres personnes. Ces situations peuvent entraîner une lenteur dans le traitement des demandes de visa en raison de la nécessité d’une enquête supplémentaire. Un avis de sécurité est nécessaire pour traiter les questions susmentionnées. De même, si le demandeur de visa est un citoyen ou un ressortissant d’un pays particulier (Iran, Syrie, Soudan, etc.), il doit d’abord obtenir l’autorisation de Washington. L’obtention de l’autorisation est souvent une simple formalité et pour certains types d’autorisation, la validité du visa peut être limitée.

Liste des spécialités faisant l’objet d’une révision administrative

Les demandeurs de visa américain doivent se préparer à l’éventualité d’un rendez-vous de contrôle supplémentaire. Cette procédure implique un examen plus détaillé du dossier. En outre, les agents consulaires peuvent demander des pièces justificatives supplémentaires. Tous les demandeurs ne sont pas soumis à ce contrôle : en général, cette catégorie de demandeurs est limitée à une liste spéciale officiellement adoptée par le département d’État américain. Il s’agit de la « Technology Alert List » (Liste d’alerte technologique). Ce document a été élaboré et adopté en novembre 2000, puis complété (en 2002) après l’attaque terroriste du 11.09.2001. L’objectif principal de l’élaboration et de l’application pratique de cette mesure est d’empêcher le transfert de biens, de technologies et d’informations dans des domaines spécifiques.

Personne ne peut vous dire exactement comment se déroule l’examen. Le département d’État américain ne fait pas la publicité de ses sources d’information et ne divulgue pas tous les détails du processus d’examen. La seule chose dont on est sûr, c’est que les CV et les formulaires de candidature sont envoyés à Washington pour un examen approfondi. Par ailleurs, la procédure de vérification administrative du visa américain ne comporte aucune étape intermédiaire. Il est impossible pour le demandeur de savoir où et qui étudie actuellement vos documents, ce qui est exactement vérifié, qui est contacté, ce que l’on veut clarifier. Même si vous écrivez une demande via le formulaire de retour d’information de votre profil personnel ou si vous appelez la ligne directe de l’ambassade, la seule réponse que vous risquez de recevoir est la suivante : « Le dossier est en cours d’examen, vous serez informé en personne lorsque la vérification sera terminée ».

Vous pouvez suivre l’état de vos documents en cliquant sur le lien . Le choix des statuts n’est pas très riche : il n’y a que trois options. La première option – « Prêt » – indique que les documents ont été reçus par les Américains et qu’ils attendent d’être examinés. Deuxième option – « Traitement administratif » – indique que le CV du demandeur est en cours de vérification. Troisième option – « Issued » – indique que la procédure a été menée à bien. Dans ce cas, le visa américain est considéré comme approuvé et sera collé dans le passeport. Ensuite, le service consulaire transmet le document de voyage à la livraison, et dans quelques jours ouvrables, le passeport avec le visa sera livré à l’adresse spécifiée. En théorie, il est également possible de refuser un visa, mais vous serez généralement contacté et invité à un second entretien avant que cela ne se produise.

Si vous n’accomplissez pas les actions énumérées dans le document reçu à l’ambassade des États-Unis dans un délai d’un an à compter de la date de la décision au titre de l’article 221(g), votre dossier sera annulé.

Statistiques

On ne sait pas comment, qui et comment la vérification des antécédents est effectuée. Il existe plusieurs types de contrôles (en fonction des soupçons) – liens terroristes, espionnage industriel possible, correspondance avec un nom de criminel, etc. Vous trouverez ici des informations sur les types d’AP (également appelé avis consultatif de sécurité) :

https://en.wikipedia.org/wiki/Security_Advisory_Opinion

Comme vous pouvez le constater, selon des informations quelque peu dépassées (2004) :

– 87% des cas sont résolus en 30 jours ou moins ;

– les 5 % restants sont de 31 à 60 jours ;

– 5% prennent de 61 à 90 jours ;

– 1 % supplémentaire entre 91 et 120 jours ;

– un autre 2% pendant plus de 120 jours.

Notez la formulation : « plus de 120 jours ». Certaines personnes attendent depuis des années !

Il n’y a pas de statistiques officielles, mais il existe un site web chinois

https://checkee.info

où les gens laissent des informations sur leurs expériences.

Avis de sécurité (SAO)

Il existe deux grands types de contrôles : les contrôles d’antécédents et de sécurité et le traitement administratif.

Il n’y a aucun moyen d’éviter une telle procédure de vérification des antécédents et de la sécurité. Elle peut être très superficielle : une personne est recherchée dans des bases de données, à la recherche d’erreurs dans les documents, et si rien n’est trouvé, la vérification est terminée.

Et il y a des contrôles plus approfondis, des traitements administratifs. Ils appellent les parents, les employeurs, écrivent des lettres aux banques et aux bureaux d’enregistrement. Très souvent, cela se produit parce que l’agent consulaire n’a pas apprécié un élément du formulaire de demande du demandeur.

L’avis de sécurité (Security Advisory Opinion – SAO) est une sous-espèce distincte de contrôle administratif . Il s’agit d’un examen approfondi des personnes susceptibles de présenter un risque pour les États-Unis.

Il existe plusieurs catégories de demandeurs qui passent toujours par le SAO :

des scientifiques (physiciens, chimistes, biologistes, etc.) susceptibles de travailler comme espions aux États-Unis et de transférer des technologies classifiées vers le pays d’origine ou d’autres pays ;
les employés d’un gouvernement étranger ;
les personnes dont le nom est le même que celui de criminels connus. Il peut y avoir des problèmes si votre nom de famille est Basayev et que vous vous appelez Shamil ;
les résidents de Cuba, de Chine, d’Iran, de Russie ;
des terroristes présumés ;
militaire ;
les personnes figurant sur la liste de surveillance d’Interpol ou d’un autre organisme.

Liste d’alerte technologique

Il existe une liste d’alerte technologique (abrégée en TAL). Il s’agit d’une liste de professions qui font l’objet de contrôles spéciaux de la part des agences de renseignement américaines lors de l’obtention d’un visa pour les États-Unis.

En d’autres termes, si votre profession a quelque chose à voir avec cette liste, il y a de fortes chances que vous soyez soumis à un contrôle supplémentaire.

Statistiques de vérification et études de cas

Très brièvement, le contrôle administratif menace les résidents de Russie, de Chine, d’Inde, d’Israël et du Pakistan, ainsi que les scientifiques (en particulier les physiciens, les chimistes et les biotechnologues), les programmeurs (en particulier les programmeurs électroniques), les spécialistes des matériaux, les concepteurs d’avions et de bateaux et ceux qui, d’une manière ou d’une autre, sont liés à la défense nationale ou aux technologies (secondaires) militaires (y compris la spécialisation dans le cadre du diplôme). En général, les documents supplémentaires requis sont un curriculum vitae (à la manière d’un CV américain, plus une description détaillée de leur travail, de leurs tâches, ainsi que les contacts des organisations et des personnes à qui le CV est envoyé aux États-Unis, qui vous remet une lettre de soutien) et une liste d’articles scientifiques (encore une fois, s’il y en a), et il peut être demandé de remplir un questionnaire avec des questions telles que ne pas travailler pour la défense, ne pas parrainer le terrorisme, etc. Le contrôle dure de deux semaines à un mois. Le contrôle dure de deux semaines à un mois. Parfois plus longtemps, parfois beaucoup plus longtemps.

PLUS FAQ

Qu’est-ce qu’un audit administratif ?

Le contrôle administratif 2 (alias Name-Check, administrative processing, Security Advisory Opinion (SAO), Visas Mantis, Washington Special Clearance, administrative clearance) (merci blackmouse 1) est le processus de décision d’octroi (ou de refus) d’un visa à un demandeur, impliquant un examen du dossier du demandeur par le département d’État américain (et de nombreuses autres agences du gouvernement américain). L’examen administratif est effectué à la demande du consul. Le consul en fera la demande s’il y a des raisons de procéder à un tel examen (voir ci-dessous pour ces raisons).

Quel est l’objectif de cette démarche ?

L’objectif est de :
a) prévenir les tentatives éventuelles d’accès illégal aux secrets d’État et/ou aux technologies d’exportation (liées à la sécurité des États-Unis), y compris les technologies nucléaires, nanotechnologiques et électroniques sophistiquées (voir TAL pour une liste des technologies ci-dessous) ;
b) prévenir la facilitation du terrorisme et des pays qui parrainent le terrorisme.

Quelle est la durée d’un contrôle administratif ?

Un contrôle administratif peut durer de 14 jours à… l’infini. Mais la période habituelle (la plus courante) de contrôle administratif est de 2 semaines à un mois. D’après le wiki, voici des statistiques plus détaillées pour 2003 :

87 % des dossiers Visas Mantis (l’un des différents types de SAO) ont été traités en 30 jours ou moins, 5 % en 31-60 jours, 5 % en 61-90 jours, 1 % en 91-120 jours et les 2 % restants en plus de 120 jours.

Serai-je soumis à un contrôle administratif ?

Tout d’abord, si vous êtes originaire de Russie/Chine/Inde/Israël/Pakistan, vous aurez plus de chances d’être soumis à un contrôle administratif que les autres. En effet, ces pays figurent sur la liste des pays qui ont signé le traité de non-prolifération nucléaire (ce qui explique le contrôle supplémentaire).
De plus, si vous avez soudainement un rapport avec des pays figurant sur la liste des mauvais élèves (Cuba, Libye, Iran, Irak, Corée du Nord, Soudan, Syrie), vous êtes également très susceptible de faire l’objet d’un contrôle de l’administration.

Deuxièmement, il convient de vérifier si votre spécialité (par le diplôme, par le travail effectif) appartient à la liste d’alerte technologique (TAL) :

« liste d’alerte technologique 2012 » :
Munitions conventionnelles (munitions, armes directes) ;
Technologie, physique et ingénierie nucléaires ;
Systèmes de fusées et véhicules aériens sans pilote ;
Navigation, technologie spatiale, avionique et commandes de vol ;
Ingénierie chimique, biotechnologique et biomédicale ;
Télédétection, imagerie et reconnaissance (SIG, systèmes d’imagerie et de reconnaissance) ;
Technologie informatique/microélectronique avancée ;
Technologie des matériaux ;
Sécurité de l’information ;
Technologie des systèmes laser et à énergie dirigée ( ?) ) ;
Capteurs et technologie des capteurs (radar, capteur, capteur, écoute clandestine, détection, etc 😉
Technologie marine (technologie marine, y compris sonar et technologie d’exploration marine) ; et
Robotique Urbanisme ; en général, cela comprend la robotique elle-même et les systèmes d’intelligence artificielle.

Au moins une des organisations avec lesquelles vous avez traité est-elle liée à l’industrie militaire, à l’industrie de la défense ou à la même liste TAL. L’organisation n’est-elle pas une filiale/fournisseur d’un groupe technologique public (pour la Russie, il s’agirait de Rostechnologii, Rosnano, Rosatom, etc.)

Un autre facteur de contrôle administratif (mais déjà controversé) peut être les changements (changement d’emploi, études ailleurs) que vous avez effectués entre l’envoi des formulaires au CCK et l’entretien. Mais ce point est probablement controversé et peut ne pas jouer de rôle. De même, diverses inexactitudes dans les documents, des incohérences dans les noms des emplois, toute incohérence sémantique dans les documents peuvent donner lieu à un contrôle administratif.

Si je me trouve dans l’un des cas susmentionnés, le visa peut-il m’être refusé ?
Probablement pas. La vérification administrative se déroule favorablement dans la grande majorité des cas. Le déni peut menacer plutôt ceux qui sont réellement impliqués d’une manière ou d’une autre dans des recherches sérieuses (menaçant la sécurité des États-Unis), peut-être même classifiées (plus probablement même à la menace réelle de la possibilité d’exportation illégale de technologie, d’espionnage technologique). Ou ceux qui ont vraiment quelque chose à voir avec le terrorisme.

Que dois-je préparer à l’avance en cas d’inspection ?
Recommandation générale : veillez à ce que votre numéro de dossier et vos coordonnées de base (nom, date de naissance, poste( ?)) figurent sur toutes les feuilles.

Le plus souvent, un CV (semblable à un CV américain, avec une description détaillée de votre travail, de vos tâches et des contacts de l’organisation) peut être exigé. Veillez à ce que les contacts soient corrects. En général, il est recommandé d’écrire de manière précise, avec toutes les informations détaillées nécessaires, et d’éviter les phrases vagues sur vos activités. De plus, dans certains cas, même l’adresse de livraison du GC (adresse aux États-Unis) a joué un rôle. Par conséquent, il est également judicieux de préciser les contacts des personnes qui recevront le certificat d’origine aux États-Unis et des personnes qui vous fourniront une déclaration sous serment ou une lettre de soutien (le cas échéant). Bien entendu, vous devez préciser qui sont ces personnes et qui elles sont pour vous.

Ceux qui ont des publications scientifiques doivent préparer une liste d’articles scientifiques (en anglais), comprenant de préférence toutes les données bibliographiques nécessaires.

Le consulat peut également vous remettre un questionnaire contenant une liste de questions comme celle-ci (merci c0dekhan 6) :

« Le but principal de votre voyage est-il la recherche ou l’étude ? »
« Aurez-vous accès à des projets de l’armée américaine ou à d’autres projets gouvernementaux classifiés ? »
« Avez-vous l’intention de retourner travailler dans un pays qui sponsorise ou soutient le terrorisme ? »
« Avez-vous des liens avec une organisation qui a été sanctionnée par les États-Unis ou qui la soutient ? »
(source 1)

Il y a aussi des demandes parfois exotiques du consul :
a) peut demander une liste des notes obtenues pendant la période d’études dans l’enseignement supérieur ;
b) peut demander le formulaire 157(un peu plusà ce sujet 7, ou cherchez « form 157 » sur le forum)
c) il y a eu un cas particulièrement rare et étrange, où ils ont demandé une photo de la vie universitaire (voir le lien en bas du fil « 3 VISAS IN QUESTION ???? »). Et cette photo a été demandée très tardivement, après 5 mois de vérification. Mais c’est le seul cas en fait.

Comment puis-je modifier le calendrier de l’inspection ?

En général, il n’est pas possible d’influer directement sur la durée de la procédure, puisqu’elle relève du département d’État américain, mais il existe quelques recommandations sur la manière dont vous pouvez essayer d’augmenter indirectement les chances de passer le contrôle rapidement et sans trop de retard :

Il est important de dresser une liste précise des contacts des organisations (en cas de travail, peut-être même des universités et des écoles, mais ces deux derniers points sont discutables) et des personnes (y compris le destinataire de la CG aux États-Unis et le donateur de l’affidavit de soutien et de la lettre de soutien).

Il est important qu’il n’y ait pas de confusion ou d’informations contradictoires dans les documents (y compris le CV). Il ne doit pas y avoir de phrases vagues qui induisent en erreur.

Il est important d’apporter les documents manquants dès que possible après l’entretien et de demander si des informations supplémentaires sont nécessaires (demandez si vous avez besoin d’un CV, d’une liste de travaux, de contacts d’organisations, etc.) ). En effet, le contrôle administratif proprement dit ne commencera pas tant que tous les documents (et toutes les informations requises) n’auront pas été reçus.

Une fois les 60 et 90 jours écoulés (le cas échéant), vous pouvez commencer à interroger (y compris par téléphone) le consulat en détail sur l’état d’avancement du dossier. Jusqu’à cette période, vous pouvez vous limiter à des lettres. Mais au cours de la période de 60 à 90 jours, le consulat peut envoyer une demande aux États-Unis concernant l’état de la vérification, vous devez donc les secouer, leur demander au téléphone.

En général, à partir du troisième mois, il est obligatoire de vérifier régulièrement l’état d’avancement du contrôle par courrier. Cela peut être important aussi parce que lorsque le contrôle est terminé et que le consulat reçoit la décision (souvent positive), il arrive que ce moment soit manqué et que le demandeur ne soit pas informé immédiatement que le contrôle a été effectué (il y a eu des cas où la notification de la fin du contrôle est arrivée immédiatement après la demande du demandeur). Il est utile de procéder à un contrôle au moins une fois par mois. Il est possible de le faire deux fois.

Une dernière chose. Il existe une procédure de contrôle administratif accéléré. Mais cela nécessite une note du consul indiquant la raison essentielle de cette accélération (souvent pour des raisons de santé, ce qui est plus pertinent pour les visas de non-immigrant que pour les DV).

Comment puis-je connaître le statut actuel du chèque administratif ?
Vous n’obtiendrez pas beaucoup d’informations. La plupart du temps, vous saurez seulement si l’inspection a été effectuée ou non.

Vous pouvez le faire en envoyant un courriel (merci SlavaKe 1). Il s’agit essentiellement d’une vérification de l’état de votre passeport :

To : passportstatus@ustraveldocs.com
Subject : 7xx39xx17 (série et numéro du passeport sans espace)
Email body : (leave blank)

Selon cet algorithme que nous recevions en permanence,
Veuillez utiliser un numéro de passeport ou un UID valide.

et aujourd’hui
Le statut actuel de votre passeport est en transit depuis la poste.

La réponse devrait contenir un message automatisé indiquant que le dossier est toujours en cours de vérification (soit que vous utilisez l’UID) ou que le passeport vous a été envoyé (si la vérification a été effectuée avec succès).

Appelez/écrivez à votre consulat. Demandez si la vérification administrative a été effectuée (il est recommandé d’écrire en anglais).

Il existe également un moyen d’appeler directement le département d’État américain (merci Ellie 1)

Lorsque nous attendions nos visas, nous avons appelé ce numéro de téléphone : +12026631225. Il s’agit du numéro de téléphone du DOS aux États-Unis. Ils consultent immédiatement l’ordinateur et vous indiquent l’état d’avancement du dossier. Il est peu probable que cela accélère les choses, mais cela peut égayer l’attente.

Appeler ou écrire au département d’État américain est une solution de dernier recours. Une telle mesure peut être prise au cours du 5e ou du 6e mois de l’examen administratif. Ou lorsqu’il ne reste plus beaucoup de temps avant la fin de l’exercice financier (par exemple, en août-septembre). Mais, là encore, ces appels ne signifient pas que le processus sera accéléré.

Si j’ai déjà fait l’objet d’un contrôle administratif (pour un autre visa), le contrôle sera-t-il renouvelé ?
Il est très difficile de le prévoir. Si le contrôle administratif a eu lieu la même année que l’entretien à venir et si rien n’a changé depuis (même emploi, mêmes études), il y a des chances que le contrôle administratif ne soit pas répété. Mais s’il y a eu des changements, il est probable qu’ils le referont.

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En fait, il y a de nombreux contrôles administratifs pour diverses raisons – problèmes avec les quais, erreurs dans les formulaires, absence d’accostage, tromperie du personnel de l’ambassade, spécialité technique, etc.

Je parlerai principalement des spécialités techniques, car j’ai moi-même été testé pour cette raison. Il existe une certaine liste, dont la dernière version n’est généralement pas disponible, je ne l’ai vue que l’année dernière, et qui répertorie à peu près toutes les spécialités techniques et scientifiques, de l’ingénierie nucléaire à la robotique, en passant par l’architecture, la physique, la biologie, etc. Si le consul entend ou voit dans vos formulaires au moins un mot de cette liste, le contrôle administratif est garanti, car il est obligé de vous vérifier pour le contrôle des exportations. Pour plus de détails, consultez l’article de wikipedia http://en.wikipedia.org/wiki/Security_Advisory_Opinion
Ils prennent donc votre description de poste, une liste de vos publications, votre CV en anglais et en russe. C’est du moins ce qu’ils m’ont demandé. Ils renvoient le tout aux États-Unis pour vérification par le FBI, après que les personnes bien informées en noir là-bas l’ont lu et ont donné leur feu vert, le tout revient en toute sécurité à l’ambassade, qui vous envoie alors un visa.
Conseil – si vous travaillez sur quelque chose de sérieux ou non, écrivez tout en détail, car cela peut vous jouer un mauvais tour tant au niveau des États-Unis que de la Russie (je ne sais pas ce qu’il en est pour les autres pays).
Vous pouvez mettre ce texte si vous le souhaitez sur le forum d’information générale, afin que des personnes comme moi n’aient pas à parcourir l’Internet à la recherche d’une information. Gud lak !